MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de l’Association Pour l’Aide au Relogement Temporaire (A.P.A.R.T) l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.apart63.org (le « Site »), est édité par :
L’association APART,
SIRET : 38771922200052
Code APE : 8790B
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Luc ASTOUL .
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Par email : asso@apart63.org
Par courrier : 64 avenue Léon BLUM, 63000 Clermont-Ferrand
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